Michel Duvette


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Duvette (Michel, Pierre, Emile)
directeur départemental des territoires et de la mer ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
grade="Officier"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Michel DUVETTE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030716314(source JORF)
admission
13 Juin 201513/06/2015
De: Michel DUVETTE
directeur départemental des territoires et de la mer de la Gironde
Objet:
dans leurs fonctions
1°
date_debut="2015-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000029959132(source JORF)
renouvellement
26 Décembre 201426/12/2014
De: DUVETTE (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2014-07-01"
JORFTEXT000028990652(source JORF)
promotion
28 Mai 201428/05/2014
De: DUVETTE Michel
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2014
DEVK1329809A(source BODD)
promotion
25 Décembre 201325/12/2013
De: Duvette (Michel)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
JORFTEXT000027731617(source JORF)
nomination
21 Juillet 201321/07/2013
De: Duvette (Michel)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
JORFTEXT000022408611(source JORF)
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Michel DUVETTE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Michel Duvette
directeur régional de l'équipement d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245(source JORF)
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Duvette (Michel)
directeur régional de l'équipement d'Aquitaine et directeur départemental de l'équipement de la Gironde
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
représentant de l'Etat
Remplace:M. Massenet (Yves)
Groupe:
Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
JORFTEXT000000469437(source JORF)
nomination
12 Août 200712/08/2007
De: Michel Duvette
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement d'Aquitaine et directeur départemental de l'équipement de la Gironde
Groupe:
Direction régionale de l'équipement d'Aquitaine et directeur départemental de l'équipement de la Gironde
date_debut="2007-05-01"
JORFTEXT000000821266(source JORF)
nomination
29 Avril 200729/04/2007
De: Duvette (Michel)
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
Le directeur général de la comptabilité publique
f) Représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD)
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
conseil_administration
JORFTEXT000000633582(source JORF)
nomination
22 Septembre 200522/09/2005
De: Michel Duvette
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse sur le territoire métropolitain
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000629668(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Michel Duvette
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000444891(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Duvette (Michel, Pierre, Emile)
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Michel Duvette
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000785927(source JORF)
délégation de signature
13 Février 200513/02/2005
De: Michel Duvette
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000785927(source JORF)
délégation de signature
13 Février 200513/02/2005
De: Michel Duvette
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse sur le territoire métropolitain. »
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000785927(source JORF)
délégation de signature
13 Février 200513/02/2005
De: Michel Duvette
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse, titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000810711(source JORF)
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Michel Duvette
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse sur le territoire métropolitain
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000801543(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Michel Duvette
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000439062(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200418/05/2004
De: Michel Duvette
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse
Remplace:M. Jean-Pierre Carbuccia-Berland
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000438490(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Michel Duvette
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000247516(source JORF)
cessation de fonction
15 Mai 200415/05/2004
De: Michel Duvette
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller technique chargé du dialogue social
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000252607(source JORF)
nomination
10 Avril 200410/04/2004
De: Michel Duvette
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000773956(source JORF)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Michel Duvette
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000230588(source JORF)
nomination
01 Juin 200201/06/2002
De: Duvette (Michel, Jules, Adolphe)
major ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000764774(source JORF)
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Duvette (Michel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000582027(source JORF)
promotion
11 Avril 200011/04/2000
De: Duvette (Michel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000210634(source JORF)
nomination
06 Mai 199906/05/1999
De: Duvette (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000728066(source JORF)
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Duvette (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000358224(source JORF)
promotion
25 Juin 199225/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.